Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

AFSGT (Association Française du Syndrome de Gilles de La Tourette)
Association loi 1901 déclarée en préfecture des Hauts-de-Seine sous le numéro RNA W952007077
Siège social :
176 avenue Charles de Gaulle
92522 Neuilly-sur-Seine Cedex
France

Adresse e-mail : [email protected]

2. Responsable de la publication

Le site est publié sous la responsabilité de la gouvernance collégiale de l'AFSGT.

Pour toute demande relative au site, vous pouvez contacter:
[email protected]

3. Contact

Pour toute question technique ou liée au fonctionnement du site :
Email : [email protected]

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

InovaPerf (Be1Host SAS)
Boulevard de Strasbourg
83000 Toulon - France

Téléphone : (+33) 9 72 54 63 63

5. Développement

Le site a été développé pour le compte de l'AFSGT par Gitouan.

6. Accès au service

Le site est réservé exclusivement aux membres et adhérents de l'AFSGT.
L'accès est conditionné à la création d'un compte utilisateur validé.

7. Fonctionnalités de géolocalisation

Le site propose des fonctionnalités de géolocalisation permettant aux membres de visualiser la position d'autres adhérents.

L'utilisation de ces fonctionnalités implique l'acceptation explicite par l'utilisateur du partage de sa position.
L'utilisateur peut à tout moment activer ou désactiver cette fonctionnalité depuis son interface.

8. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de l'AFSGT, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

9. Responsabilité

L'AFSGT met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site.

Toutefois, l'association ne saurait être tenue responsable :
  • des erreurs ou omissions,

  • d'un dysfonctionnement du site,

  • ou d'une mauvaise utilisation des services, notamment des fonctionnalités de géolocalisation entre membres.


10. Données personnelles

Le site collecte et traite des données personnelles des utilisateurs.

Pour en savoir plus sur la gestion des données personnelles, veuillez consulter la **Politique de confidentialité** accessible sur le site.

11. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.